Déposée le 17 avril 1989 par Philippe DEVISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Philippe DEVISME, domicilié(e) 7 allée centrale, 94000 CRETEILPatrick JOIN-LAMBERT,10 allée centrale, 94000 CRETEIL - France.
La marque VETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe DEVISME - 7 allée centrale, 94000 CRETEILPatrick JOIN-LAMBERT,10 allée centrale, 94000 CRETEIL - France
Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257436 - Publication au BOPI 1998-07-02
Produits de l'imprimerie et des arts graphiques : - Affiches, - Agendas, - Albums, - Almanachs, - Feuilles d'annonces, - Atlas, - Calendriers, - Catalogues, - Journeaux, - Livres, - Magazines, - Périodiques, - Revues, - Photographies, - Prospectus, - Publications.Services de communication : - Agences de presse et d'informations, - La communication radiophoniques, téléphonique télégraphique, télématique, - Expédition, transmission de dépêches et messages, - Diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, - Télex, - Télégrammes, - Télescriptions, - Tous services destinés à l'information du public, - Services d'information par réseau télématique, - Transmission d'informations contenues dans les bansues de données télématiques.Education et divertissements : - Abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, - Cours par correspondance, - Editions de textes et illustrations, - Enregistrements sonores, - Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, - Cours donnés dans le cadre de séminaire, - Organisation de stages, conférences, forums, - Montages de programmes radiophoniques et télévisés,- Publications de livres, - Organisations de concours et de jeux, - Divertissement radiophonique et télévisé, - Spectacles, - Productions et locations de films. - Bureaux de rédaction, - Gérance de droits d'auteurs, - Agences pour rencontres et clubs de rencontres, - Reportages, - Traduction, - Organisations d'expositions, foires, salons, - Services de location de banques de données informatiques, - Elaboration de programmes pour le traitement de données et de textes, - Etudes de logiciels informatiques, - Surveillance de programmes d'ordinateurs, - Services relatifs à la maintenance des logiciels, - Programmation pour les ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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